L’accusation de facturation abusive pour un AIS 3 mettant en cause une infirmière libérale varoise a fait grand bruit. Le verdict vient de tomber : un non-lieu est adjugé et relaxe totalement l’infirmière libérale des charges qui pesaient sur elle. Retour détaillé sur cette affaire très symbolique.
La base du problème
La nomenclature générale des actes professionnels réunissant l’ensemble des prestations administrées par les infirmières libérales est et demeure une source de conflits entre cette profession et la Sécurité Sociale. L’AIS 3 fait partie de cette grille et désigne une séance de soins infirmiers d’une durée de trente minutes cumulable à quatre reprises sur une journée de 24 heures.
Les infirmières libérales entament le décompte d’un AIS 3 dès la demi-heure entamée quand les autorités sanitaires et sociales françaises souhaiteraient que cet AIS 3 comprenne une demi-heure pleine. Le dilemme est difficilement vérifiable et ne peut être solutionné que par des contrôles permanents, mettant sous cloche la liberté d’agir des infirmières libérales. Car il est ici question d’honnêteté professionnelle…
Si la Sécurité Sociale s’insurge quotidiennement dans l’activité des infirmières libérales afin d’examiner sur pièces la qualité de leurs déclarations, ces dernières se sentent inspectées et la qualité de leur travail en pâtit forcément.
Il est temps de revenir sur le procès qui va peut-être faire juridiquement changer le cours des choses.
L’affaire varoise
L’affaire oppose la CPAM de Toulon à une infirmière libérale. Cette dernière est accusée de facturation abusive dans le cadre de ses prestations AIS 3 et on lui réclame alors 27000 euros de remboursement. Sure de son bon droit et de son intégrité professionnelle, l’infirmière libérale ne se laisse pas faire et finit par gagner son procès.
Il faudra désormais mettre l’accent sur des enquêtes de qualité auprès des patients plus que sur des bilans comptables qui laissent totalement de côté l’aspect humain et médical.
Les résultats de l’audience tendent à démontrer qu’un AIS 3 effectué en moins d’une demi-heure ne met pas nécessairement en cause le bon déroulé du soin ni la qualité du résultat. Le tribunal met aussi en garde les CPAM contre l’acceptation quasi aveugle des démarches de soins infirmiers.
Les caisses devront dès à présent s’y prendre à deux fois avant de signer ces demandes puisqu’elles ne pourront plus faire marche arrière une fois les AIS 3 prodigués. Il faudra désormais mettre l’accent sur des enquêtes de qualité auprès des patients plus que sur des bilans comptables qui laissent totalement de côté l’aspect humain et médical.
Le bilan est donc positif pour les infirmières libérales qui remportent une victoire contre un système qui les affecte. Cette affaire varoise est, en effet, l’arbre qui cache la forêt de plaintes provenant de CPAM et d’infirmières libérales payant des indus injustifiés. Le cas devrait faire jurisprudence et engager Sécurité Sociale d’une part et infirmières libérales de l’autre à travailler conjointement dans la confiance plus que dans la méfiance.
Et vous, avez-vous déjà eu affaire à une plainte de la CPAM ? Que pensez-vous du système actuel de rétribution des AIS 3 ? Subissez-vous des contrôles réguliers dans le cadre de votre activité ? Pensez-vous que ce procès remporté est le début d’une période d’accalmie et de conciliation ?
Bravo !!!
Oui, bravo car on fait 45min facturé sur 1AIS3, la CPAM ne nous a jamais fait de procès !!!
merci!!!!! rester 30 minutes pour 1 ais3.. sa peut enerver!!!
La CPAM contre l’Infirmière libérale ! En résumé; le porte monnaie le cul bien au chaud derrière son bureau et l’humain au contact des patients qui ont besoin d’aide.
Comment mesurer son temps face à une personne qui a des besoins qu’ils soit de confort, de réconfort, d’aide technique, … un jour un quart d’heure suffit le lendemain il nous faudra 3/4 d’heure voir plus …
Bravo à cette infirmière, qui a fait valoir sa liberté de pensée et d’agir.
Les qualités humaines de l’infirmière libérale sont indispensables elles ne doivent pas être bafouer par le système
Nous sommes des paramédicaux, la CPAM n’est pas notre patron !! Ceux sont des administratifs qui tiennent les comptes mais la santé , le bien être des patients à domicile est de notre ressort à nous d’imposer de l’humanité …
Continuons à travailler avec notre cœur. Et n’oublions pas de donner de la valeur à tout ce que nous apportons à nos patients et qui ne peut se quantifier dans notre nomenclature !!!
Le rôle propre de l’infirmière car oui nous avons un cerveau, nous ne sommes pas que des exécutantes !!!!
bien dit!!!
Bravo !!!
Très bien ce rendu.
Ce qui m’interêsserait serait d’avoir les références du jugement, voire sa copie pour pouvoir effectivement la presenter aux CPAM
savez vous où le trouver?
Bonjour,
Etant moi même en litige avec la CPAM, pour erreur de cotatation alors que les DEP pour AIS3 ont toutes été accordées pendant 2 ans, peux tu me communiquer la jurisprudence de l’affaire et le nom de ton avocat. Merci et Bravo, le travail est récompensé.
Bravo chère collège !! La CPAM est un service administratif qui tient les comptes MAIS sur le terrain c’est bel et bien nous les IDE qui répondent aux besoins des patients, qui assurent les soins , leur confort et leur réconfort. Faisons valoir notre RÔLE PROPRE qui est de plus en plus sollicité ( des personnes plus âgées, des patients qui sortent des hôpitaux très tôt et sans explications … )
1h à 18 euro brut … Qu’on arrête avec les histoires d’horaires et qu’on prenne enfin compte de TOUS les soins que nous faisons … (entre les demi, les gratuits, ceux qui n’existent pas dans la nomenclature, etc etc)
Et en plus ça va faire jurisprudence. …
A quand les contrôles de la secu contre les hôpitaux et clinique pour hospitalisation abusive qui coûte par jours bien plus que nos quelques euros d’ais qui dure 20 minutes a la place de 30 mais que dedans tu a fait 4 soins non cotable !!!!!!!!
et le contrôle aussi de toute les HAD …. celle de notre coin se trouve à 140km aller-retour et tous les jours une AS vient vider une poche à urines …..une honte
Yen a marre..une durée de temps longue ne veut pas forcement dire que le soin est bien fait!!!!nan mais serieux moi ca me rend folle quand je vois ca…quand on a une prise en charge toilette et que l’on fait dextro insuline une prise de sang et un petit pst et au final seule la toilette est comptée moi ca me « deprime » toujours…un electricien il vient changer 3 prise électrique chez vous, il compte déplacement (normal)+1prise+1/2prise et la 3eme gratuite? Euh je crois pas non!!!!!!
si tu as tout ça à faire ,tu comptes le pst et 1/2 prise de sang = 2.75 ami ,c’est plus cher que la toilette
Oui Christine poirier tu as raison lol
Non le pansement tu ne peut le compter que si c’est un pansement lourd….. Tu ne peux rajouter à 1 toilette que 1 AMI 4……
A quand les contrôles des médecins qui s’amusent à enlever les agrafes en deux fois (2×23€!!) ,sans raison apparente…Rappelez moi combien ça rapporte à 1 IDE pour le même soin !??!
bravo! ! les ais c est du vol délibérément !! nous devons être payées à l acte et non plus au temps! !! oui les demi et les gratuits on ne les compte plus dans une année tellement il y en a ..on ne peut plus être motivé ce n’est plus possible! ! à quand une révision complète de la nomenclature !!!
Manquerait plus qu’on fasse une toilette a AMI1 lol
oui je sais mais dans ce cas ,tu ne la comptes pas tu y gagnes
Si paiement à l’acte ils vont pouvoir manger leur petit cahier et le stylo qui va avec. Alors qu’ils nous laissent tranquille avec les AIS, on fait double boulot pour le tarif d’une A.S. On offre des soins (escarres, injections, surveillances, sans parler du bien être psy) pendant la toilette. Alors qui vole qui?
Vivement le paiement à l’acte !!!!!
QUAND EST CE QUE L ON VA DESCENDRE DANS LES RUES POUR MANIFESTER NOTRE MECONTENTEMENT, car pour le moment on est trop sage!!!! ce serait bien de créer un MOUVEMENT, il est encore temps!!
mais oui moi j’attends ca! a fond les manif! marre qu’on nous prenne pour des voleurs!
a l’age de la retraite on sera tellement cassées qu’on en profitera meme pas!! alors qu’ils arrent de nous faire c**** et qu’on nous paie a l’acte!
Je suis ok pour former un mouvement contre la cpam mais comment faire ? Informer moi
et puis ils nous facturent quand on va chercher des protections car la famille ne s’occupe pas de la personne, quand on passe a la pharmacie ou encore que l’on courre apres les medecins pour avoir notre ordo ou une signature pour DSi ou encore quand on passe 15min a trouver une place pour se garer???ou encore etre considérée comme BAC +2 ou les deplacements et frais km moins cher qu’un medecin qui a la meme essence que nous!!!!?mais pares on peut pas facturer 2AIS3 quand on passe 45min….grrrrr il faut vraiment que l’on se rebelle lol
Bonjour ! Je suis vraiment heureuse que les choses se disent ! Parce qu’à lire certains forums, les idel trouvent normal qu’il y ait procès à l’encontre de certaines de nos collègues !!! Une honte puisqu’on sait que dans certaines régions il y a plus de AIS3 que d’AMI !!! Et que faire 25 AIS3 ne sous-entend pas 12h 1/2 de travail !!! Mince alors !!! Par chez nous on travaille environ 10 à 11 h avec déplacements et AMI et AIS4 hebdo !!! Parfois 12 h …. mais TOUT CUMULE ! J’en ai marre d’être stressée à l’idée que la cpam risque de nous faire un procès alors qu’on est vraiment JUSTES ! OUI OUI ET OUI ! JE VEUX BOUGER ET MANIFESTONS TOUTES ET TOUS !!!! Mais savoir si ce procès dont on parle va changer la donne pour tout le territoire….. et nous permettre enfin de travailler LIBREMENT ET DE FACON JUSTE…. moi je doute encore… parce que trop de nos collègues vont dans le sens de la cpam (pour se protéger et ils sous cotent, ou parce qu’ils sont d’accord et ont la chance de ne coter qu’un max de AMI !).
Très bien ce rendu.
Ce qui m’interêsserait serait d’avoir les références du jugement, voire sa copie pour pouvoir effectivement la presenter aux CPAM
savez vous où le trouver?
Moins cher que le kine aussi !! Pourtant lui n’a que bac +2 !!!
BAC + 2 reconnu pour les kinés mais + 4 d’études …. Avant d’écrire …
Personne ne réagit sur le nouveau type de contrôle?
Par enquête chez le patient?
Mais qui Controle les autres professionnels de santé?
Les médecins ont une consultation et les Jones une séance
C est le doute sur notre honneteteet le manque de reconnaissance de notre compétence
Ce sont des médecins qui jugent dans les caisses et non les infirmières.
Ça c est grave : ok on vous accorde un peu plus de crédit mais on vs floque qd même via le patient vs les fraudeurs.
Vous êtes sûrs que vos patients trouvent que vous restez le temps requis ou ont ils une notio différente de la réalité?
Quel crédit pour quelle sanction?
Et enfin être payés 9€ brut la demi heure soit cette Année 25% restant avec les charges en région parisienne c est jouable et possible de parler de temps requis?
Réveil!!!!!!
Comme je suis heureuse de vous lire !!! Pleins d’idel sous cotent, c’est vrai ! Et moi j’en ai marre de faire tous ces actes gratos !
NB : on m’a expliqué que si on était payés à l’acte à taux plein, on paierait plus de cotisations, que la cpam a passé une convention avec les caisses pour que nous payons moins !!!!
Bref, sinon, les seuls actes qu’on peut laisser faire par les labos pour ne pas être lésés, ce sont les prises de sang ! Là, la cpam rembourse mais si un de tes collègues libéral vient faire la ponction, à un autre moment que la toilette du patient, alors là c’est de la fraude !!!! C’est pas le problème de la cpam, c’est notre organisation qu’elle dit ! Ben moi, mon organisation, je laisse faire le labo, qu’il se déplace et qu’il facture (plus car IK en plus !)!!! Et moi je gagne du temps !
Alors à quand la suite de la manif !!!!??????!!! J’ai l’impression qu’on parle, qu’on se plaint et que fait absolument RIEN pour se faire entendre ! Tout le monde continue à faire son taff tranquille dans son soin en pleurant … Suis un peu dans la provocation, mais bon, on fait quoi alors ?????
Ahhhhh!!! Que je suis contente de vous lire!!!Le nombre d’actes gratuit que ns faisons! le temps passé à écouter les patients!les heures d’attente à la pharmacie ou chez le médecin pour avoir une ordo,le travail par tous les temps,le manque de respect de certains patients ,je ne savais pas qu’il fallait être si endurante pour être IDEL.J’attends cette MANIF ,j’y serai et je crierai bien fort pour être entendue.
il devient urgent de bouger ,non seulement la nomenclature date du moyen âge!!!et les caisses nous font pas confiance et ces fameuses AIS 3 leurs cotations sont misérables par rapport au travail fourni et pourquoi nos actes sont cotés en heure? Un soin d’hygiène prend souvent plus d’une demi heure »AIS3″ selon l’état du patient sans compter le relationnel, l’écoute les conseils donnés au patient et à la famille, la prise de sang et son acheminement gratuit, la préparation et la distribution du traitement, nous devons être payé pour des actes et non pour des heures, car nous sommes des soignants et non des déboucheurs de lavabo.
Pourquoi le MEDECIN n’est pas payé en heure, ni le kiné ce dernier est payé en séances!
Je suis contente que notre collègue a gagné son procès mais je reste amère face à l’administration qui cherche souvent à rabaisser les infirmières .Que fait l’ordre pour faire bouger les choses, pour que notre métier que nous aimons soit revalorisé, nous assurons au quotidien des soins de qualité avec beaucoup d’humanité malgré les difficultés, car notre métier est pénible physiquement et aussi moralement, tous ces paramètres ne sont pas pris en considérations ça ne figure pas dans la fameuse nomenclature.
Comment pouvons nous nous défendre ?, moi je pensais faire une grève des idel sur 1 semaine et d’envoyer les patients a l’hospital pdt ce TPS !! Juste pour leur montrér qu’on est indispensable !! Vous pensez que c possible ?
L’ordre ne fait souvent que nous renvoyer aux textes législatifs et réglementaires de notre profession, nos codes de « bonne conduite » à respecter..etc…Ce sont les syndicats qui doivent défendre nos actes et faire comprendre à toutes ces têtes penseuses en quoi consiste nos interventions à domicile, aucune d’elle n’a notion, conscience, connaissance de ce que nous faisons mais, en revanche, toutes trouvent à y redire. C clair qu’il y a eu des abus et qu’il y en aura encore, comme dans toutes les professions. Lorsqu’un médecin fait une erreur ds sa prescription, lorsqu’il passe après 19h pour rajouter le tarif nuit ( intentionnellement ), lorsque sa consult consiste uniquement à renouveler le trt …etc..etc…remet-on pour autant en question le tarif de sa consultation ? Lui intente-t-on un procès ? Lorsqu’un kiné tarifie des actes non faits ou qu’une séance de rééducation à la marche ne dure que 10 minutes, la cpam s’en mêle ? ça me rend dingue !!! sans parler, en effet, des remboursements des frais de déplacements , comme si l’essence était plus chère selon ta catégorie professionnelle…sans parler du temps passé au chevet des patients et leur prise en charge globale, si souvent « oublié » par les médecins ( généralistes ou spécialistes ), sans parler du contact dédaigneux de ceux-ci sans humanité …bref j’en aurais trop à dire. Y’en a assez d’être considéré comme des exécutants, et Dieu sait que je déteste ce mot dans mon professionnalisme…J’en ai marre moi aussi ! Dans les établissements on t’en demande toujours plus ( horaires, retour sur repos, budget limité, CA refusés, humeur exécrable de la Direction et de nos supérieurs en général ), alors on s’en va vers le libéral pour avoir la paix, et , là aussi, on nous surveille, on nous guette, on nous exploite…moi je me dis que j’aurais du être instit’ et faire 2 fois par an des grèves !!!! lol
Bonjour quel est l’avocat qui a accompagné cette infirmière dans son dossier contre ce contrôle de la cpam ? Merci
Bonjour,
Ca fait plaisir de constater que je ne suis pas la seule dans le conflit qui s’ ouvre avec ma CPAM de Montpellier.
Ci-dessous le courrier envoyé ce jour, j’ espère de tout coeur vos réactions , vos conseils:
Docteur Anne C………..,
J’ ai reçu Samedi 31 mai dernier une LRAR m’ avisant d’ un contrôle de mon activité.
Je tenais à vous indiquer que je me tiens à votre disposition pour toute question et documents nécessaire à votre étude.
Mon ancienne collègue , Virginie M…………. est DCD depuis un peu plus de deux ans, et depuis, 8 remplaçantes se sont succédées , sans s’ impliquer, me laissant bien souvent toute la charge des papiers et du travail, se contentant de recevoir des chèques.
J’ ai développé un Psoriasis géant certainement prémonitoire des difficultés à venir.
A ce jour, j ‘ai perdu quasiment toute ma patientèle, dû à l’ aggravation des pathologies, de la trop grosse charge pour les familles ou encore des DC, mais aussi dû à la non acceptation des remplaçantes successives.
Actuellement 5 passages m’ occupent environ 5 heures le matin et ne couvrent plus tous mes frais.
Je travaille depuis un mois avec Géraldine C……….. et l’ espoir revenait de reconstituer un binôme intéressant, car les patients et moi même sommes ravis de ses interventions, les soins, l’ ambiance et résultats s’ en ressentent également.
Il reste à remonter la pente et espérer que cette nouvelle collègue ne se décourage pas, c’ est un peu le cas ces jours -ci.
J’ ai instauré chez chaque patient DSI, classeur de soins( à l’ instar de l’ hôpital) ,un organigramme de soins hebdomadaire, au fil de ces deux ans d’ expérience inédites dans ma longue carrière.
J’ ai toujours rétrocédé environ 50% des soins sauf l’ été dernier 70 jours d’ affilé dû au « ras le bol » du manque de conscience professionnelle et d ‘ implication de mes consoeurs.
Je réfléchis comme vous l’ imaginez, abandonner définitivement cette profession, car depuis les 4 ans de maladie de ma collègue DCD( cancer sein touchant la plèvre) et ces deux dernières années, aucune vacances , et une santé en péril avec grosse perte de poids( je ne pèse plus que 43 kg), mélancolie .
J’ espère de tout coeur que vous consulterez mon travail sur le terrain, et je ne doute pas de votre impartialité, mais aussi de votre connaissance des rapports parfois particuliers avec la patientèle, et de notre tâche , de notre charge ( 3/4 d’ h pour AMI2 ou AIS 3, aller à la pharmacie, ouvrir des volets, faire un lit, à manger, mais aussi se faire insulter, frapper, etc…).
En complément, je vous transmets mon téléphone professionnel : 06 09 …………actif 7jrs/7
Dans cette attente,
Je vous prie de recevoir mes respectueuses salutations.
Devinette : quelle est la seule profession à effectuer des actes gratuits ?
Petit calcul ; 30 min pour 1 ais3 avec déplacement =10.45 euros donc 1h 2 ais3 avec déplacement est payé 18.40 euros. À cela vous enlevez 50% de charges = 9.20 euros de l’heure. Chouette c’est le tarif d’une aide ménagère. ..!!!
C’est vrai qu’il n’y pas d’abus dans cette profession. Les toilettes de 30 min fait en 10 min c normal. On comprend mieux comment les infirmiers liberaux gagnent mieux leur vie que des medecins généralistes.
Cdlt
jugement cassé en cassation
1 AIS 3: 30 minutes
Je cotois des infirmiers liberaux, qui ont des salaires bien superieurs a tout leur entourage. Je vous vois ici vous plaindre, pouvez vous nous donner vos salaires mensuels? Les infirmiers liberaux que je connais ont un niveau de vie eleve au regard de leur travail, et eux en sont conscients.
Oui, nous gagnons notre vie! Mais cest pas volé! Qui voudrais travailler 15 heures par jour pour le même salaires qu’à l’hôpital? Après calcul, c’est le salaire horaire est le même qu’à l’hôpital, sauf que nous on fait beaucoup plus d’heures! !!! Continuer à nous faire chier avec vos cotas et contrôles, et vous vous ferez soigné par des gens non qualifié ou même pas du tout…….je ne me plaint pas, mais laisser nous tranquille! !!!!!
bonjour
j’ai lu vos remarques avec attention.!!!
A la base je cherchais le prix exact d’une toilette quotidienne à domicile. Je ne suis pas experte du tout mais voilà un cas bien précis .
L’ordonnance a été faite pour une toilette quotidienne à domicile.
L’infirmière libérale m’a dit ça ne va pas il faut marquer toilette quotidienne week -end compris + surveillance de la tension + préparation du semainier de médicaments + surveillance du diabète. Je me suis donc exécutée J’ai fais refaire l’ordonnance. et au final ma belle mère n’a rien vu de tout cela . Une toilette vite faite( 10 mn entre l’arrivée et le départ) et une douche dans la semaine les cheveux pas lavés pendant 10 jours. Cette personne n’est jamais venu le week end nit le jour de la rentrée des classes de ses enfants lycéens !!! que pensez vous de cela et combien cette ordonnance a été facturée!!! J’ai changé d’infirmière et la nouvelle ne m’a demandé que » toilette quotidienne sur l’ordonnance. merci de me répondre C. Echès
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moi je suis une patiente revoltee si je ne suis pas au garde a vous a attendre son passage le matin eau chaude vetements prets j ai une gueule de quinze pieds alrs que l horire de passage n est pas fixe toilette faite a l arrache en dix minutes jamais de shampooing j ai 45ans et suis gravement malade je suis tres mal à l aise et il nest pas rare que e me retrouve en larme apes son passage certains jours elle ne passe meme pas et elle compte 14AIS3 par semaine
je suis dégoutée
fabienne
Fabienne,
Un conseil : changez d’infirmières !!