Une histoire banale, comme il en existe de nombreuses, a retenu toute notre attention. Bien évidemment, elle concerne les IDEL(s) et on y apprend, que les soins réalisés le même jour qu’une hospitalisation seraient …indus. Alors écoutez cette histoire, qui n’est pas sortie de notre imagination, à la seule exception de notre infirmière libérale du jour : Anna.

Il était une fois….Anna, une IDEL bien réelle

Passionnée par son métier – elle n’ose plus parler de sacerdoce depuis -, Anna est catastrophée lorsqu’elle reçoit la lettre, qu’elle redoutait tant depuis qu’elle a commencé son activité : une lettre de la CPAM, lui réclamant des indus, concernant des soins facturés, qu’elle n’aurait pas effectués.

Inutile de compter sur sa seule mémoire, car les faits incriminés plongent Anna dans son passé. 3 ans se sont écoulés depuis, mais Anna reste sure d’elle, fière de son honnêteté et de son intégrité. Elle n’a jamais facturé des soins fictifs, alors pourquoi une telle accusation de la part de la caisse maladie. Après un moment d’abattement –il n’est jamais facile de se voir accuser même à tort-, Anna décide de faire valoir sa bonne foi.

Malgré ses journées à rallonge, la fatigue ressentie après des heures à soigner ses patients, Anna prend sa plus belle plume pour contester cette infamie auprès de Commission de Recours Amiable (CRA). Quelques semaines plus tard, elle reçoit une réponse cinglante, réponse constatant à nouveau la fraude. Anna décide de se battre, car non, elle ne veut plus entendre parler de ce cauchemar.

 

Une IDEL contre le CHU ou le pot de terre contre le pot de fer !

Anna rassemble donc les preuves de la véracité des soins prodigués à son patient. Un diagramme de soins et une fiche de surveillance du Diabète prouvent incontestablement le passage d’Anna au domicile de son patient le vendredi soir. (Nous insistons souvent sur l’utilité de ce dossier de soins, réalisé avec ou sans logiciel infirmier, pour pouvoir répondre aux réclamations de la CPAM. Anna nous en donne un nouvel exemple flagrant).

Mais Anna retrouve aussi la facture attestant que son patient fut bien ramené le vendredi de l’hôpital à son domicile. Devant la diffamation de la CPAM, Anna remet même la main sur un document, rédigé par la CPAM un an auparavant et adressé à l’associée d’Anna. La CPAM reconnaissait, que cette dernière avait bien réalisé des soins chez le même patient le samedi et le dimanche.

Anna a donc réussi à faire triompher la vérité, puisqu’elle a établi que :

  • Son patient est rentré chez lui le vendredi dans la journée (Facture de transport)
  • Elle a effectué les soins indiqués (Fiche du dossier de soins)
  • La CPAM le savait déjà, puisque qu’elle avait reconnu, un an avant, que le patient d’Anna était déjà à son domicile le week-end.

 

Un conte de fées ou une histoire diabolique ?

On pourrait croire que l’histoire d’Anna est une belle histoire, puisqu’à la fin, elle triomphe. Mais pour y parvenir, elle a dû saisir le Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale (TASS). L’énergie engagée dans la procédure, sans parler des frais financiers inhérents à cette saisine, n’a pas aidé Anna à se consacrer pleinement et sereinement à ses patients. Peut-être la CPAM lui reprochera-t-elle un jour…dans 3 ans ?

Comment estimer le préjudice moral sans même penser au côté financier ? Anna ne souhaite pas d’argent, mais uniquement qu’on lui reconnaisse son intégrité et son honnêteté. Comment a-t-on pu l’accuser d’avoir menti et fraudé ? Comment cette accusation a-t-elle pu perdurer, alors même que la preuve du contraire était déjà rapportée avec la lettre de la CPAM elle-même ? L’erreur de déclaration du CHU dans la date de sortie du patient n’explique pas tout, même si il n’est pas démontré que cette erreur soit involontaire.

Certes, l’histoire se finit bien pour Anna, mais elle laissera des traces et elle soulève aussi bon nombre de questions.

 

Les IDEL(s), des bouc-émissaires pour la CPAM ?

Si cette histoire (rappelons-le, les faits sont bien réels) nous laisse dépités quant au comportement de la CPAM face aux Infirmières et infirmiers libéraux, elle nous permet aussi de tirer deux conclusions plus générales.

Combien d’IDEL(s) se font fait(e)s accusé(e)s à tort par la CPAM sans contester ces diffamations ? Avec un emploi du temps surchargé et des contraintes de plus en plus nombreuses, les infirmiers et infirmières libéraux préfèrent bien souvent payer les sommes réclamées plutôt que de se lancer dans d’interminables procédures contentieuses ?

L’histoire d’Anna n’est pas une histoire isolée, bien au contraire. Il semblerait, que le logiciel de gestion de la CPAM soit programmé pour identifier les doublons au niveau des dates et non au niveau des horaires. Mais là encore, aucune confirmation officielle, comme si c’était aux IDEL(s) de prendre en main ce problème. Est-ce à dire, que les IDEL(s) doivent désormais s’interdire d’effectuer des soins le jour de l’entrée ou de sortie de leur patient de l’hôpital ? Avec la volonté affichée de renforcer l’ambulatoire (et donc de solliciter plus les IDEL(s)), les cas de ce genre risquent de se multiplier. Peut-être faudra-t-il attendre avant que les autorités ne prennent conscience de ce grave dysfonctionnement ?…dans 3 ans peut-être !

Infirmières et infirmiers libéraux, avez-vous déjà été victimes de tels agissements ? Avez-vous préféré payer plutôt que de réagir ?  Quel serait votre réaction face à une telle diffamation ? Et surtout, que ferez-vous demain lorsque vous devrez soigner votre patient, juste sorti de …l’hôpital ?